DUFTSTOFFZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1523542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523542
Numéro de demande
EP03735234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
23 mai 2007
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
C07D 309/18 (2006.01)
Priorité
GB 0216940 20.07.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000466 11.07.2003
Publication PCT
WO2004/009749 29.01.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  3. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier-Genève

Mandataire

Givaudan Schweiz AG Global Patents

Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

Inventeur

KRAFT, Philip

CH-8600 Dübendorf

CADALBERT, Riccardo

CH-8003 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.