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Brevet européen · EP1523553 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523553
- Numéro de demande
- EP03731960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 2 déc. 2009
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/52 (2006.01)C12N 9/54 (2006.01)C12N 9/56 (2006.01)C12N 15/57 (2006.01)C12N 15/74 (2006.01)C12N 15/75 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)
- Priorité
- US 350222 P 16.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/001448 16.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/062381 31.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 2 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
Parties
Inventeur
BOTT, Richard, R.
Burlingame, CA 94010, US
ESTELL, David, A.
San Mateo, CA 94403, US
KELLIS, JR., James, T.
Portola Valley, CA 94028, US
POULOSE, Ayrookaran, J.
Belmont, CA 94002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.