Regalsystem
Brevet européen · EP1523907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1523907
- Numéro de demande
- EP04024112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2004
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 95/00 (2006.01)A47B 57/18 (2006.01)//A47B 96/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 10347750 14.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Matzke, Rudolf
86470 Tannhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.