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Brevet européen · EP1523963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1523963
Numéro de demande
EP03405751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
12 déc. 2007
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61L 27/44 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Lange, Robert

75004 Paris, FR

Linge, Armand

8805 Richterswil

Olson, Steve

Knoxville TN 37922, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.