System zur Behandlung von Schlafapnoe

Brevet européen · EP1524007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1524007
Numéro de demande
EP04256377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2004
Publié
20 avr. 2005
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 512245 P 17.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

ALFRED E. MANN FOUNDATION FOR SCIENTIFIC RESEARCH

Alfred E. Mann Foundation for Scientific Research

P.O. Box 905, Santa Clarita, CA 91380-9005, US

Inventeur

Davies, Ross

Rockport, MN 04856, US

Zilberman, Yitzhak

Santa Clarita, CA 91321, US

Cosendai, Gregoire

Cudrefin 1588

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.