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Brevet européen · EP1524048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1524048
Numéro de demande
EP03023320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
28 févr. 2007
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/14 (2006.01)
B22D 17/20 (2006.01)
B22D 27/11 (2006.01)
B22D 17/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 20 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

    Publié dans Swissreg le 20.12.2018

  3. 13 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PATWIL AG, Bronschhoferstrasse 31, Postfach 907, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 13.04.2013

  4. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  5. 30 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Fondarex S.A.

Route Industrielle 13, 1806 St. Légier

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG

Rosenbergstrasse 60, 9000 St. Gallen

Inventeur

Eisen, Peter, Dr.

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.