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Brevet européen · EP1524214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1524214
Numéro de demande
EP04078271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1997
Publié
20 avr. 2005
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/71 (2006.01)
B65G 47/64 (2006.01)
Priorité
US 753481 26.11.1996
Divisionnaire de
EP97950813
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Titulaire

Formax, Inc.

9150 191st Street, Mokena, Illinois 60448, US

Inventeur

Lindee, Scott A.

Mokena, IL 60448, US

Sandberg, Glenn A.

Lockport, IL 60441, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.