Machine pour le découpage de poses
Brevet européen · EP1524224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1524224
- Numéro de demande
- EP03405731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 13 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 33/04 (2006.01)B65H 33/02 (2006.01)B26D 7/18 (2006.01)B26F 1/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.