Machine pour le découpage de poses

Brevet européen · EP1524224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1524224
Numéro de demande
EP03405731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2003
Publié
20 avr. 2005
Délivré
7 juin 2006
Radié
13 oct. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 33/04 (2006.01)
B65H 33/02 (2006.01)
B26D 7/18 (2006.01)
B26F 1/40 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.