HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1524296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1524296
- Numéro de demande
- EP03700555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2003
- Publié
- 20 avr. 2005
- Délivré
- 30 mars 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 75/04 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)C08K 5/57 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C09J 175/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002214958 24.07.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/000198 14.01.2003
- Publication PCT
- WO2004/009704 29.01.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 30 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Inventeur
OOBA, Tomohiro
Ichihara-shi, Chiba 299-0125, JP
SAKAE, Kazuhisa
Ichihara-shi, Chiba 299-0114, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.