Zungenvorrichtung für Weichen

Brevet européen · EP1524364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1524364
Numéro de demande
EP04021866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2004
Publié
20 avr. 2005
Délivré
12 déc. 2007
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 7/02 (2006.01)
Priorité
DE 10348411 14.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

König, Brigitte

45549 Sprockhövel, DE

Wellhäusser, Dirk

12307 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.