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Brevet européen · EP1525006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1525006
Numéro de demande
EP03756517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2003
Publié
27 avr. 2005
Délivré
26 nov. 2008
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 12/08 (2006.01)
C11D 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 0209913 02.08.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002412 30.07.2003
Publication PCT
WO2004/014443 19.02.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 12 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.03.2009

  3. 26 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.11.2008

Parties

Titulaire

LABORATOIRE DE LA MER

Laboratoire de la Mer

Avenue du Général Patton ZAC de la Madeleine, 35400 Saint-Malo, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

YVIN, Jean-Claude

F-35400 Saint-Malo, FR

LEROY, Didier

F-35730 Pleurtuit, FR

RAT, Patrice

F-75012 Paris, FR

WARNET, Jean-Michel

F-75016 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.