DOCUMENT DE SECURITE PROTEGE CONTRE LA COPIE RECTO/VERSO
Brevet européen · EP1525101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1525101
- Numéro de demande
- EP03755616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2003
- Publié
- 27 avr. 2005
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 23 oct. 2013
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0209221 19.07.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/002273 18.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/009372 29.01.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
DOUBLET, Pierre
F-77160 Saint-Brice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.