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Brevet européen · EP1525135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1525135
- Numéro de demande
- EP03738271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2003
- Publié
- 27 avr. 2005
- Délivré
- 26 nov. 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62M 7/00 (2006.01)B62M 7/02 (2006.01)B62K 11/04 (2006.01)B62K 19/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 0213123 07.06.2002GB 0213136 07.06.2002GB 0213120 07.06.2002GB 0213118 07.06.2002GB 0213370 11.06.2002GB 0217153 24.07.2002GB 0301704 24.01.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002478 06.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/104075 18.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 26 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2008
Parties
Inventeur
SUTER, Eskil, Srt Suter Racing Technology AG
CH-8488 Turbenthal
SUTER, Simon, Srt Suter Racing Technology AG
CH-8488 Turbenthal
GIUSSANI, A., Srt Suter Racing Technology AG
CH-8488 Turbenthal
JANN, Urs, Suter Racing Technology AG
CH-8488 Turbenthal
WOOD, Benny
London SW18 5RD, GB
MATHEWSON, Robert, Foggy Petronas Racing, Unit 1
Burton-Upon-Trent DE13 0BY, GB
THOMPSON, Stephen, Foggy Petronas Racing, Unit 1
Burton-Upon-Trent DE13 0BY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.