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Brevet européen · EP1525144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1525144
Numéro de demande
EP03761560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2003
Publié
27 avr. 2005
Délivré
14 déc. 2005
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
DE 10229185 28.06.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/006917 30.06.2003
Publication PCT
WO2004/002853 08.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Thomas GmbH

Industriestrasse 6, 63505 Langenselbold, DE

Inventeur

SCHNEIDER, Heinz

63505 Langenselbold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.