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Brevet européen · EP1525182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1525182
Numéro de demande
EP03739944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2003
Publié
27 avr. 2005
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 229/42 (2006.01)
C07J 41/00 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
G02F 1/1337 (2006.01)
C09K 19/56 (2006.01)
Priorité
EP 02405659 30.07.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000507 25.07.2003
Publication PCT
WO2004/013086 12.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 23 févr. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug → ROLIC Technologies AG, Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

ROLIC Technologies AG

Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

Inventeur

MARCK, Guy

F-68440 Schlierbach, FR

MULLER, Olivier

F-68610 Lautenbach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.