BASISLACKE ENTHALTEND FETTSÄUREMODIFIZIERTE EPOXYESTER UND/ODER FETTSÄUREMODIFIZIERTE ALKYDHARZE, VERFAHREN ZU DEREN HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG
Brevet européen · EP1525275 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1525275
- Numéro de demande
- EP03740376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2003
- Publié
- 27 avr. 2005
- Délivré
- 2 août 2006
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 167/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10234794 31.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/006883 28.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/018577 04.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
LÜER, Ingo
97276 Margretshöchheim, DE
LAVALAYE, Jorn
97970 Würzburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.