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Brevet européen · EP1525335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1525335
Numéro de demande
EP03750835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2003
Publié
27 avr. 2005
Délivré
12 oct. 2016
Radié
28 juil. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C23C 14/56 (2006.01)
C23C 16/54 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 0209955 01.08.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002320 23.07.2003
Publication PCT
WO2004/013375 12.02.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

H.E.F.

Rue Benoît Fourneyron, 42160 Andrezieux-Boutheon, FR

Inventeur

FOUREZON, Gilles

42130 Marcilly Le Chatel, FR

POIRSON, Jean-Marc

F-42130 Saint Etienne le Molard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.