KÜHLELEMENT
Brevet européen · EP1525425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1525425
- Numéro de demande
- EP03740524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2003
- Publié
- 27 avr. 2005
- Délivré
- 30 nov. 2005
- Radié
- 30 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F27D 1/12 (2006.01)F27D 9/00 (2006.01)C21B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FI 20021424 31.07.2002
- Demande PCT
- PCT/FI2003/000571 17.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/011866 05.02.2004
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
SAARINEN, Risto
FIN-02210 Espoo, FI
HUGG, Eero
FIN-02200 Espoo, FI
SEPPÄLÄ, Kai
FIN-02230 Espoo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.