DISPOSITIF D AFFICHAGE
Brevet européen · EP1525515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1525515
- Numéro de demande
- EP03720064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2003
- Publié
- 27 avr. 2005
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Radié
- 8 mai 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 134002 31.07.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000298 08.05.2003
- Publication PCT
- WO2004/013708 12.02.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 24 avr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 24.04.2012
- 28 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 28.12.2011
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.