ACTIONNEUR MAGNETIQUE A LEVITATION

Brevet européen · EP1525595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1525595
Numéro de demande
EP03756515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2003
Publié
27 avr. 2005
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/16 (2006.01)
H01H 50/00 (2006.01)
F15C 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 0209882 02.08.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002410 30.07.2003
Publication PCT
WO2004/015725 19.02.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Institut National Polytechnique de Grenoble

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE

46, avenue Felix-Viallet, F-38031 Grenoble, FR

Inventeur

ROSTAING, Hervé

F-73870 Montricher-Albanne, FR

DELAMARE, Jérôme

F-38000 GRENOBLE, FR

CUGAT, Orphée

F-38320 POISAT, FR

DIEPPEDALE, Christel

F-38920 CROLLES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.