Motorpumpenaggregat
Brevet européen · EP1526282 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1526282
- Numéro de demande
- EP04025166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2004
- Publié
- 27 avr. 2005
- Délivré
- 10 déc. 2008
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 2/10 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)F04C 11/00 (2006.01)F01C 21/02 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10349752 24.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 10 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.12.2008
Parties
Inventeur
Arbogast, Franz
89522 Heidenheim, DE
Täubel, Ludwig
89555 Steinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.