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Brevet européen · EP1526312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1526312
Numéro de demande
EP04256301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2004
Publié
27 avr. 2005
Délivré
9 janv. 2008
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/24 (2006.01)
Priorité
GB 0324020 14.10.2003
GB 0405423 11.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 10 août 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  3. 27 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.01.2009

  4. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  5. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Terrell, Christopher

Kent TN4 8DS, GB

Mandataire

Carole Aubert avocate

2001 Neuchâtel

Inventeur

Terrell, Christopher

Kent TN4 8DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.