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Brevet européen · EP1526876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1526876
Numéro de demande
EP03790893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2003
Publié
4 mai 2005
Délivré
6 déc. 2006
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/01 (2006.01)
A61L 9/02 (2006.01)
A61L 9/03 (2006.01)
Priorité
DE 10237066 09.08.2002
DE 10303352 29.01.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/008853 08.08.2003
Publication PCT
WO2004/020004 11.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BARTHEL, Wolfgang

40764 Langenfeld, DE

CANAVOIU-OPRITESCU, Ion

40591 Düsseldorf, DE

REIMANN, Matthias

40593 Düsseldorf, DE

KESSLER, Arnd

40789 Monheim, DE

MÜLHAUSEN, Hans-Georg

40597 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.