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Brevet européen · EP1526876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1526876
- Numéro de demande
- EP03790893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2003
- Publié
- 4 mai 2005
- Délivré
- 6 déc. 2006
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 9/01 (2006.01)A61L 9/02 (2006.01)A61L 9/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 10237066 09.08.2002DE 10303352 29.01.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2003/008853 08.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/020004 11.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BARTHEL, Wolfgang
40764 Langenfeld, DE
CANAVOIU-OPRITESCU, Ion
40591 Düsseldorf, DE
REIMANN, Matthias
40593 Düsseldorf, DE
KESSLER, Arnd
40789 Monheim, DE
MÜLHAUSEN, Hans-Georg
40597 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.