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Brevet européen · EP1526881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1526881
Numéro de demande
EP03766886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2003
Publié
4 mai 2005
Délivré
23 déc. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
//A61M 5/00 (2006.01)
//A61M 5/14 (2006.01)
//A61M 5/168 (2006.01)
//A61M 5/172 (2006.01)
//A61M 5/44 (2006.01)
Priorité
US 211726 02.08.2002
Demande PCT
PCT/US2003/022863 21.07.2003
Publication PCT
WO2004/012787 12.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Inventeur

FAGO, Frank, M.

Mason, OH 45040, US

NEER, Charles

Cincinnati, OH 45202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.