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Brevet européen · EP1527110 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1527110
- Numéro de demande
- EP03720332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2003
- Publié
- 4 mai 2005
- Délivré
- 25 oct. 2006
- Radié
- 31 mars 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 210/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10216078 11.04.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/002663 14.03.2003
- Publication PCT
- WO2003/085012 16.10.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
Parties
Inventeur
MÜSSIG, Bernhard
21218 Seevetal, DE
NEUBERT, Ingo
22850 Norderstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.