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Brevet européen · EP1527296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1527296
Numéro de demande
EP02807643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2002
Publié
4 mai 2005
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/12 (2006.01)
F16K 17/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2002/000520 06.08.2002
Publication PCT
WO2004/013524 12.02.2004
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

FEDEGARI AUTOCLAVI SPA

S.S. 235 KM 8, I-27010 Albuzzano (PV), IT

Inventeur

FEDEGARI, Fortunato

I-27100 Pavia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.