Fermetiertes Kaffeegetränk

Brevet européen · EP1527695 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1527695
Numéro de demande
EP03024638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2003
Publié
4 mai 2005
Délivré
20 janv. 2010
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23F 5/10 (2006.01)
A23F 5/46 (2006.01)
A23L 1/234 (2006.01)
A23F 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 20 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Duboc, Philippe

8200 Schaffhausen

Milo, Christian

1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.