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Brevet européen · EP1527835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1527835
- Numéro de demande
- EP04104395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2004
- Publié
- 4 mai 2005
- Délivré
- 27 juin 2007
- Radié
- 27 juin 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B23B 31/117 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003343333 01.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Matsumoto, Masakazu c/o Nikken Kosakusho Works Ltd
Daito-shi, Osaka-fu, JP
Taguchi, Masahiro, c/o Nikken Kosakusho Works Ltd
Daito-shi, Osaka-fu, JP
Yamamoto, Yusaku, c/o Nikken Kosakusho Works Ltd
Daito-shi, Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.