Récipient constitué d'une quantité réduite de matériau

Brevet européen · EP1527999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1527999
Numéro de demande
EP03024855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2003
Publié
4 mai 2005
Délivré
27 juin 2007
Radié
1 nov. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Nestlé Waters Management & Technology

20, rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Inventeur

Durand, Cyrille

88800 Vittel, FR

Denis, Gérard

51100 Reims, FR

Contal, Alain

8800 Epinal, FR

Roulin, Anna

88800 Vittel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.