Betonwerksteinplatte

Brevet européen · EP1528152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528152
Numéro de demande
EP04024916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2004
Publié
4 mai 2005
Délivré
13 août 2008
Radié
13 août 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E01C 5/06 (2006.01)
E01C 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 20316851 U 03.11.2003
DE 20317336 U 11.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 mai 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.05.2011

  3. 22 oct. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  4. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Inventeur

Weber, Frank

77975 Ringsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.