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Brevet européen · EP1528411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528411
Numéro de demande
EP03024644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2003
Publié
4 mai 2005
Délivré
27 janv. 2010
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 17/46 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/486 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 9 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.04.2010

  3. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

BEA S.A.

Allée des Noisetiers 5, 4031 Angleur, BE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Eubelen, Emmanuel

4607 Dalhem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.