MÖBELSTÜCK

Brevet européen · EP1528877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528877
Numéro de demande
EP03793730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
11 oct. 2006
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 10237453 13.08.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/008918 12.08.2003
Publication PCT
WO2004/021831 18.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Matthias Fischer Design GmbH

Diekstraat 13, 25870 Norderfriedrichskoog, DE

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

Inventeur

FISCHER, Matthias

25870 Norderfriedrichskoog, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.