BRATGERÄT
Brevet européen · EP1528882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1528882
- Numéro de demande
- EP03724775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2003
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 17 déc. 2008
- Radié
- 5 juin 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 37/06 (2006.01)H05B 6/12 (2006.01)H05B 6/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 141202 16.08.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000352 03.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/016139 26.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 5 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 5 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 20 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.02.2009
- 17 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.