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Brevet européen · EP1528944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528944
Numéro de demande
EP03787902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
15 juil. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 0218868 14.08.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/003577 14.08.2003
Publication PCT
WO2004/016308 26.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

  3. 15 juil. 2009

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

Nasir, Muhammed Aslam, Dr.

Nasir, Muhammed Aslam

36 High Street Leagrave, Luton, Bedfordshire LU4 9LF, GB

Inventeur

Nasir, Muhammed Aslam

Luton, Bedfordshire LU4 9LF, GB

Preneur de licence

Talria Limited

54-58 Athol Street DOUGLAS, ISLE OF MAN IM1 1JD, GB

Intersurgical UAB

Armioniu 60/28-1, 4710 PABRADE, LT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.