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Brevet européen · EP1528969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528969
Numéro de demande
EP03747930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
29 sept. 2010
Radié
28 août 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23P 11/02 (2006.01)
B23B 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 10253106 13.11.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/009419 26.08.2003
Publication PCT
WO2004/043643 27.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.08.2023

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 26 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.03.2019

  4. 7 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen

    Publié dans Swissreg le 07.10.2016

  5. 5 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

  6. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Inventeur

PFAU, Christian

74321 Bietigheim-Bissingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.