SCHRUMPFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1528969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1528969
- Numéro de demande
- EP03747930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2003
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 29 sept. 2010
- Radié
- 28 août 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23P 11/02 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10253106 13.11.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/009419 26.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/043643 27.05.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen → Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2019
- 7 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich → Patentanwaltskanzlei Daub, Postfach, 8058 Zürich-Flughafen
Publié dans Swissreg le 07.10.2016
- 5 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Thomas Daub, Hohlstrasse 52, 8004 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
- 29 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2010
Parties
Inventeur
PFAU, Christian
74321 Bietigheim-Bissingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.