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Brevet européen · EP1528971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1528971
Numéro de demande
EP03756456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 10238335 16.08.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/009131 18.08.2003
Publication PCT
WO2004/018160 04.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

Wella GmbH

Sulzbacher Strasse 40, 65825 Schwalbach am Taunus, DE

Inventeur

EBENHOCH, Siegfried

65239 Hochheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.