BRENNMITTELDOSE

Brevet européen · EP1529004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529004
Numéro de demande
EP03787965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
2 déc. 2009
Radié
8 août 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 17/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB02/03251 14.08.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/003562 08.08.2003
Publication PCT
WO2004/016514 26.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 23 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 23 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 23 sept. 2021

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 8 avr. 2016

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 08.04.2016

  7. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  8. 28 mai 2015

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2015

5 entrées antérieures
  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 28 juin 2014

    Transféré

    Titulaire
    Firestar AG, Hörnlistrasse 14, 8360 Eschlikon → Urs Härri, Engineering-Beratung, Erlenmoosweg 2, 8840 Einsiedeln

    Publié dans Swissreg le 28.06.2014

  3. 28 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.06.2014

  4. 4 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.12.2009

  5. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.