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Brevet européen · EP1529008 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529008
Numéro de demande
EP03719681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
5 mars 2008
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/02 (2006.01)
Priorité
US 372075 P 12.04.2002
US 389030 P 14.06.2002
US 420847 P 24.10.2002
Demande PCT
PCT/US2003/011058 11.04.2003
Publication PCT
WO2003/086909 23.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 11 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 11.09.2008

  3. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

COTTER, David, H.

Coopersville, MI 49404, US

KOOISTRA, Kenneth, J.

Byron Center, MI 49315, US

PELAK, Thomas, J.

Grand Rapids, MI 49504, US

HOISINGTON, Richard, E. II

Farmington, MI 48336, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.