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Brevet européen · EP1529008 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1529008
- Numéro de demande
- EP03719681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2003
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 5 mars 2008
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 15/02 (2006.01)
- Priorité
- US 372075 P 12.04.2002US 389030 P 14.06.2002US 420847 P 24.10.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/011058 11.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/086909 23.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 11 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 11.09.2008
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
COTTER, David, H.
Coopersville, MI 49404, US
KOOISTRA, Kenneth, J.
Byron Center, MI 49315, US
PELAK, Thomas, J.
Grand Rapids, MI 49504, US
HOISINGTON, Richard, E. II
Farmington, MI 48336, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.