GASODORIERUNG MIT KETONEN

Brevet européen · EP1529092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529092
Numéro de demande
EP03784160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
4 juil. 2007
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 10235750 05.08.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/008594 02.08.2003
Publication PCT
WO2004/015037 19.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MANSFELD, Gerd

37632 Eschershausen, DE

EILERS, Jörg

37619 Hehlen, DE

BERTRAM, Heinz-Jürgen

37603 Holzminden, DE

WOLF, Florian

20251 Hamburg, DE

KAESLER, Heribert

44797 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.