GASODORIERUNG MIT PHENOLEN UND/ODER PHENOLETHERN

Brevet européen · EP1529093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529093
Numéro de demande
EP03784163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
16 mai 2007
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 10235756 05.08.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/008597 02.08.2003
Publication PCT
WO2004/015040 19.02.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MANSFELD, Gerd

37632 Eschershausen, DE

EILERS, Jörg

37619 Hehlen, DE

BERTRAM, Heinz-Jürgen

37603 Holzminden, DE

WOLF, Florian

20457 Hamburg-Hafencity, DE

KAESLER, Heribert

44797 Bochum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.