GASODORIERUNG MIT PHENOLEN UND/ODER PHENOLETHERN
Brevet européen · EP1529093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1529093
- Numéro de demande
- EP03784163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2003
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 16 mai 2007
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10235756 05.08.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/008597 02.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/015040 19.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
MANSFELD, Gerd
37632 Eschershausen, DE
EILERS, Jörg
37619 Hehlen, DE
BERTRAM, Heinz-Jürgen
37603 Holzminden, DE
WOLF, Florian
20457 Hamburg-Hafencity, DE
KAESLER, Heribert
44797 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.