NÄHMASCHINE MIT EINER DÄMPFUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1529130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529130
Numéro de demande
EP03763785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
18 juin 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 69/32 (2006.01)
D05B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 10231719 13.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/007472 10.07.2003
Publication PCT
WO2004/007827 22.01.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

PFAFF Industrie Maschinen AG

Königstrasse 154, 67655 Kaiserslautern, DE

Inventeur

KLUNDT, Kurt

67732 Hirschhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.