Elektrotherapievorrichtung
Brevet européen · EP1529550 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1529550
- Numéro de demande
- EP04026453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2004
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 3 oct. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/362 (2006.01)A61N 1/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 03025665 07.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.