Procédé de fabrication de contenants en résine polyester

Brevet européen · EP1529620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529620
Numéro de demande
EP03025525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2003
Publié
11 mai 2005
Délivré
25 févr. 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 49/46 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Titulaire

Nestlé Waters Management & Technology

12, Boulevard Garibaldi, 92130 Issy-les-Moulineaux, FR

Inventeur

Denis, Gérard

51100 Reims, FR

Contal, Alain

8800 Epinal, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.