Aldehyde als Parfüm- oder Geschmackstoffbestandteile
Brevet européen · EP1529770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1529770
- Numéro de demande
- EP04104674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2004
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 17 août 2011
- Radié
- 23 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 47/225 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB03/05062 06.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 31 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, Case Postale 239, 1211 Genève 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 17 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.