Verfahren zum Mono-, Di- oder Trichromie-Färben oder Bedrucken von natürlichen oder synthetischen Polyamidfasermaterialien

Brevet européen · EP1529817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529817
Numéro de demande
EP04022006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2004
Publié
11 mai 2005
Délivré
11 avr. 2007
Radié
15 sept. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09B 67/22 (2006.01)
D06P 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 10344127 24.09.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.09.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 15.09.2024

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 30 oct. 2012

    Transféré

    Titulaire
    DyStar Textilfarben GmbH & Co. Deutschland KG, Werk Hoechst,, Gebäude B 598, 65926 Frankfurt am Main, Allemagne → DyStar Colours Distribution GmbH, Industriepark Höchst, 65926 Frankfurt am Main, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.10.2012

  6. 31 mai 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

  7. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

DyStar Colours Distribution GmbH

Industriepark Höchst, 65926 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

Ehrenberg, Stefan, Dr.

65795 Hattersheim, DE

Giehl, Andreas, Dr.

65527 Niedernhausen, DE

Wörner, Jörg

63486 Bruchköbel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.