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Brevet européen · EP1529819 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1529819
Numéro de demande
EP04020594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2004
Publié
11 mai 2005
Délivré
22 févr. 2006
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/58 (2006.01)
C09D 17/00 (2006.01)
C09D 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 10350188 28.10.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 28 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Degussa AG

Bennigsenplatz 1, 40474 Düsseldorf, DE

Inventeur

Zoch, Heinz F., Dr.

63477 Maintal, DE

Hornick, Norbert

63825 Schöllkrippen, DE

Karl, Alfons, Dr.

63584 Gründau, DE

Teike, Silke

50189 Elsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.