Weichenbeheizungsanlage
Brevet européen · EP1529880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1529880
- Numéro de demande
- EP03025832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2003
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 10 nov. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E01B 7/24 (2006.01)E01C 11/26 (2006.01)F24J 3/08 (2006.01)F28D 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 août 2021
Transféré
- Titulaire
- Feldmann, Wolfgang, Ringstrasse 144 A, 22145 Hamburg, Allemagne → voestalpine Railway Systems GmbH, Kerpelystraße 199, 8700 Leoben, Autriche, voestalpine Turnout Technology Zeltweg GmbH, Alpinestraße 1, 8740 Zeltweg, Autriche
Publié dans Swissreg le 28.08.2021
- 11 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.11.2016
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Feldmann, Wolfgang
22145 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.