Capteur de position de câble
Brevet européen · EP1530181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1530181
- Numéro de demande
- EP04405621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2004
- Publié
- 11 mai 2005
- Délivré
- 31 mars 2010
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 21/00 (2006.01)H03K 17/95 (2006.01)
- Priorité
- CH 19132003 06.11.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 31 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Inventeur
Rhême, Charles
1725 Posieux
Heimlicher, Peter
1700 Fribourg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.