CHARIOT DE TRANSPORT ET DE MANUTENTION

Brevet européen · EP1530521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1530521
Numéro de demande
EP03753668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2003
Publié
18 mai 2005
Délivré
16 mars 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/06 (2006.01)
B60D 1/00 (2006.01)
B60D 1/50 (2006.01)
Priorité
FR 0210381 19.08.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002461 05.08.2003
Publication PCT
WO2004/016456 26.02.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Titulaire

Coutier Industrie

COUTIER INDUSTRIE

19 Boucle Carreau de la Mine, 57100 Thionville, FR

Inventeur

COUTIER, Charles

F-57570 Cattenom, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.