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Brevet européen · EP1530631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1530631
- Numéro de demande
- EP03731959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2003
- Publié
- 18 mai 2005
- Délivré
- 7 août 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/57 (2006.01)C12N 15/74 (2006.01)C12N 9/54 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)
- Priorité
- US 350221 P 16.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/001447 16.01.2003
- Publication PCT
- WO2003/062380 31.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Inventeur
POULOSE, Ayrookaran, J.
Belmont, CA 94002, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.